Importer de Chine : droits de douane et taxes (TVA)

By | juillet 25, 2016

importerdechine.com dédit aujourd’hui un article sur l’importation de vos produits depuis la Chine et les droits de douane et taxes dont vous devrez vous acquitter si vous acheter des produits directement depuis la Chine.Vous souhaitez importer de Chine, faire fabriquer vos produits en Chine, fabriquer des prototypes en Chine, ce nouvel article de importerdechine.com pourra vous permettre de lancer vos projets en toute sérénité.

Dédouanement :

Tout produit, qu’il soit fabriqué aux Etats Unis, en Europe ou fabriqué en Chine, est soumis à une réglementation très stricte afin de garantir une qualité du produit et une uniformisation à l’échelle internationale.

Une classification internationale a été mise en place pour chaque produit selon ces caractéristiques propres, et chaque produit vient se ranger dans une catégorie avec un code sous-jacent. Ce code est utilisé par les douanes du monde entier lorsque vous importer des produits et à chaque code correspond un taux douanier variable en fonction du pays d’importation. Ce code se nomme communément code Taric ou code HS.

En fonction de la nature des produits il y a une grande disparité concernant les taux douanier appliqués. Votre produit peut être faiblement imposé ou très fortement en fonction des politiques en vigueur. Par exemple, si vous importés des chaussures de sport depuis la Chine, en France ce type de produit est soumis à un taux de 8% alors que pour des trottinettes ou autres cycles pour enfants le taux sera de 0%.

Lorsque vous importez des produits de Chine, vous êtes l’importateur et vous êtes l’unique responsable lorsque les marchandises passent par les services de douane de votre pays. Il est donc de de votre primordiale de vous assurer à l’avance que les produits soient admissibles à l’importation dans votre pays, c’est-à-dire qu’ils soient conformes aux normes européennes et puissent être mis en vente sur le marché ou ces produits seront vendus. Vous devez donc vous assurer que les fabricants soient en mesure de vous fournir un certificat CE en règle.

Pour information, le taux douanier s’applique sur la valeur de la marchandise plus le cout du transport jusqu’à destination finale.

N’hésitez donc pas à vous rendre sur le site internet des douanes afin de voir à quels codes correspondent les produits que vous souhaitez importer : http://www.douane.gouv.fr/

 

TVA :

En ce qui concerne la TVA, vous êtes redevable de la TVA du pays dans lequel vous résidez.

Voici un tableau récapitulatif des taux de TVA dans les pays européens :

Pays Taux TVA
Allemagne 19%
Autriche 20%
Belgique 21%
Bulgarie 20%
Danemark 25%
Espagne 16%
Finlande 22%
France 20%
Grèce 19%
Irlande 21,5%
Italie 20%
Luxembourg 15%
Pays-Bas 19%
Portugal 20%
Royaume-Uni 15%
Suède 25%
Chypre 15%
Estonie 18%
Hongrie 20%
Lettonie 21%
Lituanie 19%
Malte 18%
Pologne 22%
République slovaque 19%
République tchèque 19%
Roumanie 19%
Slovénie 20%

Comment appliquer la TVA :

Le montant de la TVA s’applique sur la valeur de la marchandise, le montant du Transport et les taxes douanières. La TVA est collectée par le transporteur au moment de la livraison.

Sourcing, prototypage, fabrication de produits en Chine. Pour toute demande d’information pour importer de Chine, n’hésitez pas à nous contacter : importerdechine.com